Assemblee Departementale du 09 octobre 2015




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
COL_2015_08_28_8650Dotation de fonctionnement des collèges - Année 2016 - Délibération
COL_2015_09_10_8687Dotation complémentaire des collèges pour 2015 - Délibération
DRH_2015_08_27_8645Divers mouvements de personnel : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion - Délibération
ENV_2015_08_04_8581Rapport 2015 sur la situation en matière de développement durable du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence - Délibération
FP_2015_08_26_8639Souscription de deux nouveaux emprunts pour un montant total de 15 millions d'euros : 10 millions d'euros auprès de la Société générale et 5 millions d'euros auprès du Crédit coopératif - Délibération
FP_2015_08_26_8640Débat sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2016 - Délibération
FP_2015_09_02_8661Constitution de provisions comptables - Délibération
SAJ_2015_08_05_8583Adoption du procès-verbal de la réunion plénière du 26 juin 2015 - Délibération
SAJ_2015_08_18_8611Marchés publics et avenants conclus par le Département. - Délibération
SAJ_2015_09_09_8683Délégations au Président du Conseil départemental - Délibération
SCN_2015_09_15_8692Approbation de l'extension des archives départementales - Délibération
SDSI_2015_09_11_8688Elaboration d'un schéma directeur territorial des services et usages numériques - Délibération
SDSI_2015_09_14_8690Convention de programmation et de suivi des déploiements FttH - Délibération
TE_2015_08_17_8608CPER Contrat de Plan 2015-2020 : Convention d'application départementale - Délibération